Mentions lĂ©gales et conditions d’utilisation

PROPRIÉTAIRE DU SITE INTERNET

Association de moyens KLESIA, association régie par la loi du 1er juillet 1901, dont le siÚge social est situé 4 rue Georges Picquart - 75017 Paris - Tel : 01 80 60 50 00, ci-aprÚs « KLESIA ».

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Christian Schmidt de la Brélie
KLESIA Mut’
immatriculée sous le numéro SIREN 529 168 007
mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la mutualité
située 4, rue Georges Picquart 75017 Paris

HÉBERGEUR

Le site est hébergé chez :
W3 Line
Société à responsabilité limitée
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de ROMANS sous le numéro 404 944 811,
Dont le siùge social est sis 10 ter, rue Pasteur 26 500 BOURG LES VALENCE – Tel : 04 75 82 81 01 - Site Web : www.w3line.fr

Autorité de contrÎle

KLESIA MUT’ est une Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la MutualitĂ©,
Immatriculée sous le numéro Siren 529 168 007, située au 4 rue Georges Picquart 75017 Paris,
est soumise au contrÎle de l'Autorité de ContrÎle Prudentiel et de Résolution (ACPR).

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Ce site est la propriété de KLESIA. Il est interdit de le télécharger.

Tous les éléments, notamment les textes, images fixes ou animées, photographies, illustrations, sons, musiques, et tout autre élément mis en ligne sur le site www.klesiamut.fr sont, sauf mentions particuliÚres, la propriété exclusive de KLESIA.

En consĂ©quence et en application des dispositions du Code de la PropriĂ©tĂ© Intellectuelle, et notamment des articles L. 122-4 et suivants, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser, mĂȘme partiellement, sur tout type de support existant ou Ă  venir, l'un quelconque des Ă©lĂ©ments figurant sur le site, sans le consentement prĂ©alable et Ă©crit de KLESIA.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de KLESIA est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, reprĂ©sentation ou utilisation autorisĂ©e d'un Ă©lĂ©ment constitutif du site Web doit obligatoirement ĂȘtre accompagnĂ©e de la mention suivante : KLESIA tous droits rĂ©servĂ©s. Pour toute question, adressez votre message Ă  webmaster@klesia.fr

Par ailleurs, les marques de KLESIA et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l'autorisation expresse de KLESIA, est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Sites de tierces parties et liens

Le site peut contenir des images et des liens vers d'autres sites Internet gérés par des tiers (ci-aprÚs les « Sites Tiers »). KLESIA n'exerce aucun contrÎle sur les Sites Tiers et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu, ni notamment quant au contenu des liens hypertextes présentés sur les Sites Tiers, ou encore quant aux modifications et/ou mises à jour apportées sur un Site Tiers.

KLESIA n'est pas responsable de la diffusion sur le web ni de toute autre forme de transmission reçue Ă  partir d'un Site Tiers, mĂȘme si le Site Tiers ne fonctionne pas ou fonctionne mal. Ces liens ne vous sont proposĂ©s par KLESIA que pour votre commoditĂ©, et l'insertion de tout lien ne signifie pas que KLESIA approuve le contenu des Sites Tiers, ni n'implique une quelconque association entre KLESIA et les exploitants des Sites Tiers. Il vous appartient de consulter toute charte relative Ă  la protection de la vie privĂ©e affichĂ©e sur les Sites Tiers, ainsi que des conditions d'utilisation, et de vous y conformer.

Votre connexion au présent site ainsi qu'à tout Site Tiers est à vos risques exclusifs. Enfin, KLESIA décline toute responsabilité en cas d'utilisation ou d'exploitation de tout ou partie des éléments contenus sur le dite (en ce compris notamment les photographies, textes, charte graphique, marques et autres signes distinctifs). Ne sont pas considérés comme Sites Tiers, tous les sites gérés par une entité du Groupe KLESIA pour lesquels un lien se trouve sur klesiamut.fr

Données à caractÚre personnel

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative Ă  l’informatique, aux fichiers et aux libertĂ©s dite « Loi Informatique et LibertĂ©s » telle que modifiĂ©e par la loi n°2004-801 du 6 aout 2004, KLESIA vous informe de vos droits.

Les informations collectĂ©es lors de la consultation du site sont exclusivement destinĂ©es à KLESIA chargé de la mise en Ɠuvre, ainsi qu'aux entitĂ©s du groupe de protection sociale KLESIA et à ses partenaires. En aucun cas elles ne sont collectĂ©es et/ou cĂ©dĂ©es à des tiers à votre insu.

Les données personnelles recueillies sur ce site font l'objet de traitements automatisés. Il s'agit notamment des données personnelles collectées lors de la connexion au site www.klesiamut.fr par cookies (voir article Cookies ci-aprÚs).

Les informations contenues dans les formulaires qui sont collectĂ©es par l'intermĂ©diaire du site sont destinĂ©es Ă  KLESIA en sa qualitĂ©Ì de responsable de traitement ainsi qu'aux autres entitĂ©s du groupe de protection sociale KLESIA Ă  ses dĂ©lĂ©gataires de gestion et à ses partenaires. Ces informations sont destinĂ©es Ă Ì€ ĂȘtre exploitĂ©es à des fins de gestion administrative, de gestion de la relation client, et d'information commerciale, et ce, uniquement pour les produits et services proposĂ©s par le groupe KLESIA. Ces informations sont obligatoires à l'exception de celles prĂ©sentĂ©es comme facultatives.

Le dĂ©faut de rĂ©ponse dans l'un des champs obligatoires entraĂźnerait l'impossibilitĂ©Ì pour nos services de traiter votre demande. Les donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel faisant l’objet d’un traitement au sein des entitĂ©s du groupe KLESIA ne sont pas conservĂ©es au-delĂ  de la durĂ©e nĂ©cessaire aux finalitĂ©s pour lesquelles elles sont collectĂ©es et traitĂ©es.

Les traitements des donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel effectuĂ©es Ă  partir du site www.klesia.fr et de ses Ă©ventuels sous-domaines ont fait l'objet d'une inscription au registre du Correspondant Informatique et LibertĂ©s garant de la conformitĂ©Ì des traitements du groupe de protection sociale KLESIA à la Loi Informatique et LibertĂ©s. Vous disposez Ă  tout moment d'un droit d'accĂšs, de rectification et d'opposition aux donnĂ©es vous concernant que vous pouvez exercer en effectuant votre demande auprĂšs de KLESIA, Correspondant Informatique et LibertĂ©s, 174 rue de Charonne, 75128 Paris Cedex 11 ou par courriel à l'adresse suivante : info.cnil@klesia.fr.

Contenu et Responsabilité

Le site objet des prĂ©sentes a Ă©tĂ© Ă©laborĂ© avec le plus grand soin et est rĂ©guliĂšrement mis Ă  jour. KLESIA met tout en Ɠuvre pour offrir aux utilisateurs des informations vĂ©rifiĂ©es, mais ne saurait ĂȘtre tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilitĂ© des informations et/ou de la prĂ©sence d'un virus sur son site.

Les informations du site sont susceptibles d’ĂȘtre modifiĂ©es, corrigĂ©es ou mises Ă  jour Ă  tout moment Sauf autre prĂ©cision, les informations du site sont fournies Ă  titre d’information et n’ont qu’une valeur informative ou indicative. KLESIA ne peut ĂȘtre tenu responsable pour les dommages rĂ©sultant de la navigation ou de l'utilisation du site, de l'interruption de l'accĂšs au site.

Cookies

KLESIA vous informe que ce site utilise des cookies rĂ©gis par la rĂšglementation applicable en matiĂšre de protection des donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel. Un bandeau vous informe lors de votre premiĂšre visite sur ce site des modalitĂ©s d’utilisation et d’activation de ces cookies. Vous pouvez retrouver d’avantages d’informations concernant les cookies et notamment la possibilitĂ© de les dĂ©sactiver sur notre espace ci-aprĂšs.

Qu’est ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte dĂ©posĂ© sur votre ordinateur lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicitĂ©. Ils ont notamment pour but de collecter des informations relatives Ă  votre navigation sur les sites. Dans votre ordinateur les cookies sont gĂ©rĂ©s par votre navigateur internet.

Les cookies strictement nécessaires.

Il s’agit des cookies nĂ©cessaires au fonctionnement de notre site. Ils vous permettent d’utiliser les principales fonctionnalitĂ©s de notre site. Sans ces cookies, vous ne pourrez pas utiliser notre site normalement.

Seuls des cookies de session sont utilisés sur le site www.klesiamut.fr : ils sont supprimés automatiquement à la fermeture de votre navigateur. Ils permettent d'identifier votre session et de faciliter votre navigation. Il permet également de vous identifier pour accéder à votre espace personnel :

Nom du cookie Domaine Durée
_gat_gtag .klesiamut.fr session
_ga .klesiamut.fr session
_gid .klesiamut.fr session
cookie_support monespacepersonnel.cimut.net session
guest_language_id monespacepersonnel.cimut.net session
jsessionid monespacepersonnel.cimut.net session
lfr_session_state_10157 monespacepersonnel.cimut.net session
BIGipServeurPRDGFPWEBAS_443 www.plansante.com session
plansante www.plansante.com session

KLESIA ne peut ĂȘtre tenue responsable pour les dommages rĂ©sultant de la navigation ou de l’utilisation du site Internet, de l’interruption de l’accĂšs au site Internet. Vous pouvez paramĂ©trer votre logiciel de navigation afin d'ĂȘtre informĂ© prĂ©alablement de l'envoi d'un cookie par notre site Internet et ĂȘtre ainsi en mesure de l'accepter ou de le refuser. Cependant, une telle configuration pourrait empĂȘcher l'utilisation de certaines fonctionnalitĂ©s de ce site Internet. Dans l’hypothĂšse oĂč vous souhaiteriez configurer votre navigateur, nous vous indiquons que vous pouvez procĂ©der comme suit :

POUR MOZILLA FIREFOX :

  1. Choisissez le menu "Outil " puis "Options"
  2. Cliquez sur l'icÎne "Vie privée"
  3. Repérez le menu "Cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent

POUR MICROSOFT INTERNET EXPLORER 8.0 :

  1. Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options")
  2. Cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
  3. Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur

POUR MICROSOFT INTERNET EXPLORER 5 :

  1. Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options")
  2. Cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security")
  3. SĂ©lectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel")
  4. Repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient

POUR NETSCAPE 6.X ET 7. X :

  1. Choisissez le menu "Edition">"Préférences"
  2. Confidentialité et Sécurité
  3. Cookies

POUR OPÉRA 6.0 ET AU-DELÀ :

  1. Choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
  2. Vie Privée
Vous ĂȘtes informĂ©s de ce que les manipulations dĂ©crites ci-dessus pour configurer votre navigateur, le sont Ă  titre purement informatif, et peuvent ĂȘtre amenĂ©es Ă  Ă©voluer lors notamment des mises Ă  jour effectuĂ©es par les Ă©diteurs. KLESIA n’est en aucun cas responsable des changements qui pourraient survenir du fait des Ă©diteurs. Loi Le contenu du site klesiamut.fr est rĂ©gi par la loi française En cas de conflit, et aprĂšs l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compĂ©tents pour connaĂźtre de ce litige.